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Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet www.nephael.net, sous réserve des conditions particulières indiquées dans la présentation des produits.
ARTICLE 1 : Mentions obligatoires
Le site Internet www.nephael.net est un service de :
ARTICLE 2 : Caractéristiques essentielles des produits et services vendus
Les contenus du service sont à caractère érotique et/ou pornographique, composés de textes, sons, vidéos et images et peuvent offenser ou porter atteinte à la sensibilité du public. En conséquence, le présent contenu du Service est exclusivement réservé à des personnes majeures dans leur pays de résidence et désireuses de tels services. Ce Service ainsi que les relations contractuelles entre l'Usager et la société W.E.D sont régis selon les conditions établies dans les présentes Conditions Générales de Vente Le site Internet www.nephael.net vend :
•photos à caractère sexuel
•vidéos à caractère sexuel
•Visio chat à caractère sexuel
•Autres médias à caractère sexuel
• Produits dérivés à l’image du site
Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de votre commande vaut donc pour acceptation des conditions générales de vente.
ARTICLE 3 : Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Pour toute commande de produits : · En cas de commande livrée dans un pays autre que la France métropolitaine, le client est l'importateur des produits qu’il achète. Pour tous les produits expédiés hors des collectivités d’outre-mer ou de l’Union européenne, la facture est établie sur le prix hors taxes. Le client est seul responsable des déclarations et paiements de tout droit de douane ou autre taxe susceptibles d'être exigibles dans son pays. · Les frais de livraison sont compris dans le prix de vente de l'article.
ARTICLE 5 : Commande
Vous avez la possibilité de commander nos produits directement sur notre site internet. Pour toute commande de services dématérialisés (médias, abonnement, autre…) : · l’accès aux contenus sera effective dès la commande passée pour la durée établie/choisie lors de l’achat.
ARTICLE 6 : Droit de rétractation
Le service de vidéo à la demande/visio chat/photos et autres contenus constitue une prestation immatérielle réalisée exclusivement par voie numérique. En application de l'article L.121-20-2 du Code de la Consommation, une fois que le téléchargement a débuté vous n'aurez plus la faculté d'exercer son droit de rétractation et demander de ce fait un remboursement. La location ou l'achat de ce Programme via le téléchargement étant à livraison et à exécution immédiate, l'Utilisateur ne pourra donc pas bénéficier du droit de rétractation ce qu'il reconnaît et accepte expressément en validant les présentes conditions générales. De plus, en cas de clôture ou d'inactivité du compte, le solde du compte ne pourra être restitué à l'utilisateur. Abonnement au site : Après commande et paiement effectué, l’utilisateur dispose d’un droit de rétractation et de remboursement dans un délai de 14jours après achat si l’utilisateur ne s’est jamais connecté à son compte et n’a pas utilisé le service durant ce délai.
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Toute réclamation du consommateur est à adresser par voie électronique à [contact@youlovecam.com].
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